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CONDITIONS GENERALES DE VENTES
STEPHANE KELIAN

Bienvenue sur le site www.stephanekelian.com, site de vente de chaussures en ligne.
Nous vous invitons à lire attentivement les présentes conditions générales des ventes avant de commander sur notre site internet.

Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Internet www.stephanekelian.com.

Nos ventes sont exclusivement réservées à une clientèle de particuliers demeurant :

  • en France
  • dans les pays de l'union européenne

En cas d’erreur dans les coordonnées du destinataire transmises par le client, le vendeur ne peut être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il serait de livrer la marchandise dans les délais.

1. Le processus de commande

1.1 La création d'un compte utilisateur : « S’identifier / Se connecter »

Le client doit tout d’abord créer son compte utilisateur sur l’espace client.

L'ouverture d'un compte utilisateur permet au client d'être reconnu lors de sa prochaine visite. Du fait des cookies mis en place, le client n’a pas à remplir à nouveau ses coordonnées personnelles et cela lui permet d'accéder à tout moment à sa commande.

Pour la création d'un compte utilisateur, il est nécessaire que l’ordinateur du client accepte les cookies.
L’acceptation du client est présumée acquise concernant l’installation de ces cookies.
Au moment de la création du compte utilisateur et de son adhésion, le client doit communiquer une adresse électronique, un numéro de téléphone et choisir un mot de passe à huit (8) caractères qui seul autorisera l'accès du client à son compte utilisateur.
Il est attribué un seul compte utilisateur par adresse électronique.
Le compte utilisateur est protégé par le mot de passe choisi par le client. Le client ne doit en aucun cas communiquer son mot de passe à aucune autre personne; à défaut la responsabilité du vendeur ne pourra être en aucun cas engagée en cas d'utilisation frauduleuse du mot de passe et de l’adresse électronique du client.
En cas de perte et/ou d'oubli par le client de son mot de passe, il lui est communiqué un nouveau mot de passe sur simple demande à l'adresse électronique que le client aura indiqué lors de la création de son compte utilisateur.

1.2 De la commande à la validation de la transaction et à la livraison

Quatre étapes doivent être respectées pour passer une commande sur notre site.

  • Étape 1 : Le panier

Il s'agit de la sélection des articles commandés.
En validant sa commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente.

  • Étape 2 : Le compte utilisateur

Le compte utilisateur nous permet d’avoir les informations nécessaires pour le traitement de vos commandes. Vous êtes libre de modifier ou de supprimer vos données personnelles à partir de votre compte utilisateur ou en nous envoyant un email à contact@stephanekelian.com

Accédez à votre compte pour :

  • Consulter et modifier vos informations
  • Consulter et modifier vos adresses de livraison
  • Modifier votre mot de passe
  • Vous abonner à la newsletter

Votre compte utilisateur vous permet également de suivre vos commandes et vos retours en ligne.

  • Étape 3 : Livraison et paiement

Le client peut sélectionner l’adresse de livraison, le mode de livraison et le mode de paiement. Les commandes sont payables par carte bancaire (CB), Paypal, Maestro ou American Express.

  • Étape 4 : Confirmation

Il s’agit de la page d’accusé réception de la commande du client. Vous y trouverez le récapitulatif de la commande ainsi que le numéro de la commande, le montant facturé, et les modalités de livraison.
Cet accusé de réception détaillé vous sera envoyé de manière automatique sur votre adresse électronique.
La commande ne sera expédiée qu'après enregistrement par le vendeur du règlement par carte bancaire, Maestro, American express ou, après réception du paiement Paypal

1.3 Coût de la connexion pour passer commande

Le client conserve à sa charge exclusive tous les coûts de connexion au site Stephane Kélian pour passer commande, quelle que soit la durée et les spécificités techniques de sa connexion. Notamment s’il ne dispose pas d’accès illimité à Internet et que le coût de la connexion lui est facturé par son opérateur ou fournisseur d’accès, il conserve ces frais à sa charge.

2. Conditions de commande et délais de livraison

En cas d’indisponibilité de la marchandise commandée, le client est informé et ne sera pas débité de la somme. 

Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un différend ou incident de paiement relatif à une précédente commande ou encore en raison du caractère anormal de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation de la commande.

Nos prix sont exprimés toutes taxes comprises.

Pour une livraison en France Métropolitaine, vous avez le choix entre :

  • une livraison standard en Colissimo contre signature à 4,00 €
  • une livraison express en Chronopost 24H à 8,00 €

Pour une livraison dans les pays de l'union européenne : Chronopost classic à 9,00 €

Nous nous efforçons de livrer vos marchandises sous 4 à 6 jours ouvrés à compter de la date de votre commande (les délais moyens indiqués sont des délais moyens constatés en jours ouvrés et sont susceptibles d'être modifiés pendant nos périodes de soldes).

Vous pouvez suivre à tout moment le statut de votre colis.
Votre colis sera assuré par STEPHANE KELIAN pendant toute la durée du transit jusqu'à sa livraison. Une signature est nécessaire pour toute livraison.

www.stephanekelian.com s’engage à préparer et expédier le jour même toute commande passée et payée sur le site avant 11h30 du lundi au vendredi (hors jours fériés), sous réserve de validation du paiement.

Les commandes passées après 11h30 sont traitées le lendemain.

Les commandes passées le vendredi après 11h30, le samedi ou le dimanche sont traitées le lundi suivant.

Les commandes passées un jour férié sont traitées le jour ouvré suivant.

Le vendeur ne pourra pas être tenu pour responsable de l’inexécution de la commande en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transports et/ou de communications, inondation et incendie.

Taxes et droits
Le site www.stephanekelian.com est divisé en plusieurs régions : France, pays de l’union Européénne et Autres pays. Vérifiez que vous effectuez vos achats dans la bonne région.

Dans les pays suivants, nous assurons des livraisons en DDP (rendu droits acquittés). Ceci signifie que tous les droits d'importation et frais de douane sont calculés et inclus dans le prix d'achat.

France Irlande
Slovénie Autriche
Italie Suède
Belgique Lituanie
Bulgarie Lettonie
Chypre Luxembourg
Croatie Malte
Danemark Pays-bas
Espagne Pologne
Estonie Portugal
Finlande République Tchèque
Allemagne Roumanie
Grèce Royaume-Uni
Hongrie Slovaquie

3. Réserves sur la livraison

Il appartient au client de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et, en cas de marchandises défectueuses ou de manquant, d’informer le service client dans les meilleurs délais.
A cet effet, il est indispensable que le client conserve les éléments dans leur emballage et dans l’état dans lesquels ils ont été livrés.

4. Retours et rétractation

4.1 Délai pour retourner un article

Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception de la marchandise pour effectuer une demande de retour dans son espace client.

4.2 Conditions de retour :

Le(s) article(s) retourné(s) doivent être neufs, non utilisés et dans leur boite d’origine parfaitement intacte.
Tout retour doit faire l’objet d’une demande de retour à partir de la rubrique "Mon compte" sur le site www.stephanekelian.com.
Si la commande du client comporte plusieurs articles et qu’il souhaite retourner plus d’un article, il devra sélectionner lors de cette demande de retour tous les articles qu’il souhaite se faire rembourser.

4.3 Procédure de retour :

  • Etape 1 : Compte client

Connectez-vous à votre compte sur le site www.stephanekelian.com avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes commandes».

  • Etape 2 : Formulaire de retour

Sélectionnez la commande concernée par le retour et remplissez le formulaire de demande de retour.

  • Etape 3 : Obtention de l’étiquette de transport prépayé

Une fois le retour validé par notre service retour, vous recevrez un e-mail de confirmation de prise en compte de votre demande avec un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de transport prépayé.

  • Etape 4 : Dépôt du colis

Déposez votre colis dans le réseau La Poste.
Les articles qui respectent les conditions de retour mentionnées ci-dessus, seront remboursés au client dans les 14 jours suivant la prise en charge de son colis par notre entrepôt.
En cas de réception d'un colis retour dont le contenu ne serait pas conforme à la demande de retour ou dont les articles ne respecteraient pas les conditions de retour mentionnées ci-dessus, le site www.stephanekelian.com se réserve le droit de refuser le retour et de réexpédier le colis à son expéditeur.

5. Conformité, vice caché.

5.1 Garantie légale de conformité

Nous sommes tenus à la garantie légale de conformité telle qu’elle résulte des articles suivants :

Article L211-4 du code de la consommation :
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L211-5 du code de la consommation :
« Pour être conforme au contrat, le bien doit :

  • Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
    - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
    - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
  • Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L211-12 du code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

5.2 Garantie relative aux vices cachés

Nous sommes tenus à la garantie des vices cachés telle qu’elle résulte des articles suivants :

Article 1641 du code civil :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »
Article 1648 du code civil :
« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

5.3 Exercice de ces garantis

Les articles retournés dans le cadre de ces garanties ne doivent pas avoir été utilisés au-delà du temps nécessaire pour établir son défaut ou dans des conditions anormales d’utilisation.

6. Sécurisation des transactions

Le site www.stephanekelian.com assure la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le site Internet.
Le site www.stephanekelian.com utilise le service de paiement sécurisé PAYBOX qui intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (numéro de carte, date d'expiration) sont transmises codées directement sur le serveur PAYBOX et ne sont à aucun moment transmises sur les serveurs du site www.stephanekelian.com
Le serveur PAYBOX est lui-même directement connecté aux serveurs des banques concernées.

7. Exonération de responsabilité

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites. Le vendeur ne peut être tenu responsable dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Par ailleurs, le vendeur rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du site www.stephanekelian.com est soumise à l'accord préalable et exprès du vendeur.
Le vendeur décline toute responsabilité dans le cas de :

  • d’imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site www.stephanekelian.com.
  • de dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site www.stephanekelian.com ;
  • plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès d'une personne non autorisée au site de Stephane Kélian, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site de Stephane Kélian et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant, directement ou indirectement, de ce dernier.


Le site www.stephanekelian.com est accessible 24h/24, 7j/7, sauf cas de force majeure et en dehors des interventions de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement. Ces interruptions n'ouvrent droit à aucune indemnisation. Le site www.stephanekelian.com a été développé pour être compatible avec les navigateurs Internet Explorer, Firefox, Chrome, Safari, et être visible de manière optimale avec une résolution d’écran de 320px minimum et plus. Le vendeur décline toute responsabilité si la consultation n’est pas optimale dès lors que le client ne respecte pas ces données.

8. Informatique et libertés, confidentialité et protection des données à caractère personnel

Les données et informations à caractère personnel recueillies sur le site www.stephanekelian.com sont indispensables pour la passation de commande ou l’ouverture d'un compte utilisateur (sauf celles indiquées comme étant facultatives ou optionnelles) et sont destinées au vendeur aux seules fins de gestion de la demande et/ou commande du client.
Toutes les informations collectées sont enregistrées dans le fichier de clients du vendeur déclaré auprès de la CNIL sous le numéro de déclaration 1866470.

  • Informations communiquées sur demande du vendeur
    Le vendeur collecte et enregistre toutes les informations que lui sont communiquées via le site www.stephanekelian.com ou par d'autres canaux. Le client peut choisir de ne pas communiquer certaines informations au vendeur, cette décision risque néanmoins de le priver de nombreux services et fonctionnalités proposées. Le vendeur utilise les informations qui lui sont communiquée, notamment afin de répondre aux demandes du client, de permettre une personnalisation par ce dernier de ses futurs achats, d'améliorer le site www.stephanekelian.com et de communiquer avec le client.
  • Informations collectées automatiquement
    -Cookies
    À chaque fois que le client se connecte sur le site www.stephanekelian.com, le vendeur reçoit et enregistre certains types d'informations. Comme de nombreux autres sites Internet, le site www.stephanekelian.com utilise notamment des "cookies".
  • Informations relatives aux courriels
    Si le client ne souhaite pas recevoir de courriels publicitaires de la part du vendeur, il lui suffit de le notifier dans son compte utilisateur à la rubrique « newsletter »
  • Informations issues d'autres sources
    Le vendeur peut également recevoir d'autres informations concernant le client de sources différentes et les ajouter aux informations du compte du client. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " modifiée par la loi du 6 août 2004, le client dispose d'un droit d'accès, d’interrogation, de rectification et d’opposition aux données le concernant recueillies sur les formulaires ou ultérieurement. Ce droit est à exercer à tout moment auprès du vendeur soit directement sur le site de stephanekelian.com à la rubrique « contact », soit par courrier postal à l'adresse suivante :

    Service Clients Webstore Stephane Kélian
    51 avenue du Maréchal Leclerc
    49300 CHOLET

    Pour des raisons de sécurité, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après traitement de la demande ce justificatif sera détruit. Le client peut être informé des offres du vendeur par téléphone, courrier ou courriel ou être amené à recevoir des propositions des partenaires du vendeur et d’autres organismes, par téléphone ou par courrier, à des fins de prospection. Si le client ne s’y oppose pas, il lui suffit de cocher la case qui lui est proposée sur le formulaire afin d’autoriser cette démarche.
    Le vendeur ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel le client pourrait avoir accès via son site stephanekelian.com et n’a aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur. En aucun cas, le vendeur ne peut être tenu responsable d’un quelconque dommage résultant de l’usage de ce site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés.

9. Propriété intellectuelle

La marque Stephane Kélian est l’unique propriétaire des logotypes, droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle utilisés sur le site www.stephanekelian.com.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires. Toute reproduction, totale ou partielle, tant en France qu’à l’étranger, du site www.stephanekelian.com, est rigoureusement interdite, compte tenu des dispositions légales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et artistique.

10. Service Clients

Pour toute information ou question, le Service Client du site www.stephanekelian.com est joignable par téléphone du lundi au vendredi de 9h00-12h30 à 14H-17h00 au 0800 805 002 (numéro gratuit). ; par email à l’adresse : contact@stephanekelian.com via le formulaire de contact et par courrier à l’adresse :

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49300 CHOLET

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